• L-EXECUTIF ET LA CONSTITUTION DE 1791 - GLENARD GUILLAUME - PUF

L-executif et la constitution de 1791

Guillaume glénard
L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle.L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouvernerGuillaume Glénard est professeur de droit public à l'Université d'Artois.
Disponible
EAN 9782130566847
Éditeur PUF
Collection Léviathan
Date de parution 27/03/2010
Format 26 mm x 239 mm x 176 mm
Nombre de pages 506
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